Appareil indépendant de chauffage au bois

Appareil indépendant de chauffage au bois

    1. les avantages

    Pourquoi installer un chauffage au bois ?

    L’installation d’un poêle ou d’un insert, etc., soulage indéniablement le système de chauffage central qu’il fonctionne au gaz, à l’électricité ou au fioul. Utilisant une énergie naturelle, renouvelable et de loin la moins chère, il vous permettra de réaliser des économies d’énergies fossiles et de bénéficier d’une chaleur agréable et durable.

    Quel appareil choisir ? poele ou insert ?

    Le choix d’un poêle ou d’un insert dépend directement des goûts, mais aussi de la configuration de la maison.
    L’insert à foyer fermé est encastré dans un habillage ou une ancienne cheminée. Quant au poêle, largement démocratisé, ne nécessite que le tubage (ou la création) d’un conduit. À poser au sol, les très nombreux modèles traditionnels ou contemporains affichent des dimensions raisonnables.

    Quelles sont les consequences des emissions ?

    Bien qu’issue d’une énergie renouvelable inépuisable la combustion du bois engendre des émissions de polluants tels que le monoxyde de carbone, les particules fines et les composés organiques volatils. Pour minimiser l’impact sur l’environnement, il est recommandé de faire le choix d’un appareil efficace labellisé « Flamme Verte ». Ce label garantit les performances énergétiques et environnementales des appareils de chauffage fonctionnant au bois.

    POELE_CHAUFFAGE_BOIS

    2. les critères d’éligibilité

    Le logement

    Les appareils installés dans les appartements ne sont pas éligibles.
    Seuls les appareils installés dans les maisons individuelles existantes depuis au moins deux ans sont éligibles.

    Quel professionnel choisir ?

    Les travaux sont réalisés par un professionnel titulaire de la mention RGE pour l’installation ou la pose « équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses ».

    La mention RGE doit être valide dès la date d’engagement et jusqu’à la date de facturation des travaux.

    Consultez l’annuaire des professionnels titulaires de la mention RGE.

    Quel produit choisir ?

    Sont éligibles les poêles à bois ou granulés, les foyers fermés et inserts à bois ou à granulés, mais aussi les cuisinières au bois utilisées comme mode de chauffage.

    Votre appareil de chauffage au bois devra respecter certains critères environnementaux et énergétiques exigés par les normes correspondantes (NF EN 13240/14785 et EN 15250 pour les poêles, NF EN 13229 pour les foyers fermés, inserts de cheminées intérieures, NF EN 12815 pour les cuisinières utilisées comme mode de chauffage) ou bénéficier du label « Flamme Verte » 6 étoiles minimum.

    Plus d’informations sur le label Flamme Verte.

    Il devra notamment afficher un rendement énergétique « ŋ » ≥ 70%, un indice de performance environnementale « I » ≤ 2 et une concentration en monoxyde de carbone « E » ≤ 0,3 % (mesurée à 13 % O2).

    3. la procédure

    La date d’inscription et la date d’engagement des travaux

    Pour bénéficier des avantages des Primes Energie E.Leclerc, vous devez être inscrit sur www.primes-energie.leclerc, et avoir reçu notre lettre d’engagement par mail, avant toute acceptation de devis, bon de commande, versement d’un acompte ou tout autre engagement écrit et signé auprès d’un professionnel. Avant, rien ne vous empêche de vous informer sur les appareils indépendants de chauffage au bois disponibles sur le marché.

    Les pieces justificatives

    L’attestation sur l’honneur picto-attestation

    Après la facturation des travaux, vous devrez retourner par courrier l’original de l’attestation sur l’honneur générée automatiquement lors de l’enregistrement de votre dossier sur primes-energie.leclerc.

    Elle devra être dûment complétée, signée et cachetée par le professionnel et vous-même.
    Un document type « check-list», généré par notre site avec l’attestation sur l’honneur, vous permettra de vérifier très simplement que votre dossier est complet et bien renseigné.

    Un justificatif de domicile daté de moins de 3 mois est à joindre au dossier.

    picto-pdf Voir un exemple d’attestation sur l’honneur

    La facture picto-facture

    Il vous faudra joindre une copie de la facture détaillée et acquittée mentionnant l’achat et l’installation de l’appareil indépendant de chauffage au bois. Elle contiendra le détail du chantier, du produit (type, marque et modèle), le rendement énergétique, la concentration en monoxyde de carbone, l’indice de performance environnementale et/ou le label « Flamme Verte » ainsi que le taux de TVA applicable aux travaux de rénovation. La date de la facture attestera la clôture de vos travaux.

    Si un devis à été réalisé : joindre une copie mentionnant la date d’acceptation et la signature du devis.
    Cette date matérialise la date d’engagement des travaux. Elle doit être postérieure à mon inscription.

    picto-pdf Voir un exemple de facture

    La mention RGE de l’installateur logo-RGE

    La copie de la mention RGE portant sur l’installation d’un appareil indépendant de chauffage au bois, est à joindre à votre demande. La mention RGE doit-être valide dès la date d’engagement et jusqu’à la date de facturation de vos travaux.

    Justificatifs des revenus picto-revenus

    En fonction de vos revenus et du nombre de personnes composant votre ménage, le Bonus Primes Energie vous permet de multiplier par 2 et jusqu’à 4 fois votre prime énergie initiale pour les travaux effectués dans votre résidence principale.

    Si vous souhaitez bénéficier du Bonus Primes Energie, il faudra :

    • déclarer vos revenus lors de la création de votre dossier ;
    • et joindre la copie du ou des avis d’imposition ou de non-imposition de chaque foyer fiscal intégré au ménage au titre des revenus de l’année N-1 ou de l’année N-2 par rapport à la date de facture du professionnel ayant réalisé les travaux dans votre résidence principale.

    Seuls les travaux réalisés dans la résidence principale sont éligibles au bonus.

    La fiche technique picto-fiche-technique

    Le dossier devra être accompagné de la fiche technique de l’appareil indépendant de chauffage au bois installé. Elle mentionnera le rendement et la concentration en monoxyde de carbone avec indication de la norme de calcul.

    Les delais d’envoi de votre dossier

    Le dossier complet et conforme doit être envoyé dans un délai maximum de 3 mois à compter de la date d’émission de la facture.

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    Pour vous accompagner dans la constitution de votre dossier et bénéficier de vos primes dans les meilleurs délais,

    pdf Télécharger le guide « Bien constituer mon dossier »

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