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Poêle à bois 
Les pièces justificatives à fournir pour obtenir la Primes énergie E.Leclerc

Le devis et la facture 

Il vous faudra joindre une copie :

- de votre devis daté et signé par vos soins portant la mention manuscrite “bon pour accord”. Le devis doit mentionner le nom, prénom et adresse des travaux correspondant aux coordonnées figurant sur votre engagement. La date de signature de votre devis matérialise la date d’engagement de vos travaux et doit être postérieure à la réception de notre mail engagement.

> Voir un exemple de devis travaux pour un Poêle à bois

- des factures acquittées justifiant de vos travaux et mentionnant la référence du produit/matériel installé. Doivent figurer : le nom, prénom et l’adresse des travaux correspondant aux coordonnées indiquées sur votre engagement.
La facture contiendra le détail du chantier, du produit (marque, modèle…) ainsi que le taux de TVA applicable aux travaux de rénovation. La date de la facture attestera la clôture de vos travaux.

> Voir un exemple de facture travaux pour un Poêle à bois

La fiche technique

Le dossier devra être accompagné de la fiche technique de l’isolant installé qui comportera les données techniques relatives à la résistance thermique R en fonction de son épaisseur.

La mention RGE de l’installateur

La copie de la mention RGE portant sur l’installation de votre pompe à chaleur, est à joindre à votre demande. La mention RGE doit-être valide dès la date d’engagement et jusqu’à la date de facturation de vos travaux.

Votre artisan fait appel à un sous-traitant ? Le sous-traitant doit être titulaire de la mention RGE sur le domaine de travaux concerné. Sa raison sociale et son numéro de SIRET doivent figurer sur le devis et la facture.

> Voir la liste des mentions RGE

Justificatifs des revenus pour obtenir 
le "Bonus Prime Energie E.Leclerc" 

En fonction de vos revenus et du nombre de personnes composant votre ménage, le Bonus Primes Energie vous permet d’augmenter votre prime énergie initiale pour les travaux effectués dans votre résidence principale. Si vous souhaitez bénéficier du Bonus Primes Energie, il faudra :

déclarer vos revenus lors de la création de votre dossier ;
et joindre la copie du ou des avis d’imposition ou de non-imposition de chaque foyer fiscal intégré au ménage au titre des revenus de l’année N-1 ou de l’année N-2 par rapport à la date de facture du professionnel ayant réalisé les travaux dans votre résidence principale.

Seuls les travaux réalisés dans la résidence principale sont éligibles au bonus.

L’attestation sur l’honneur

Après son inscription  l’Utilisateur est invité à enregistrer ses travaux sur son espace client et à finaliser sa demande en joignant l’ensemble des justificatifs demandés via son espace client. A l’issue de l’instruction des documents justificatifs des travaux, si ceux-ci sont complets et conformes aux exigences du dispositif des Certificats d’Economies d’Energie, le gestionnaire en charge de l’instruction du dossier générera le document Attestation sur l’Honneur qui sera disponible sur l’espace client.

L’utilisateur sera informé par email de la mise à disposition sur son espace client de l’Attestation sur l’Honneur. Vous devrez retourner par courrier l’original de l’attestation sur l’honneur

> Voir un exemple d'attestation sur l'honneur - Poêle à bois

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